L'icône et l’œuvre de l'esprit

Philippe Mouron (1, 2)

1 LID2MS - Laboratoire Interdisciplinaire Droit des Médias et Mutations Sociales
2 AMU - Aix Marseille Université

L'article revient sur les origines religieuses de la distinction, fondamentale en droit d'auteur, entre la propriété incorporelle de l’œuvre de l'esprit et la propriété du support matériel. Les solutions dégagées par le deuxième Concile de Nicée (787) quant à la vénération des icônes, et leur reprise dans le droit canon, fournissent d'intéressantes pistes de réflexion à ce niveau. Elles ont plus tard inspiré les premiers juristes et avocats ayant défendu la thèse d'une propriété intellectuelle de l'auteur sur l’œuvre de l'esprit.

Keywords: Religion; Icône; Oeuvre de l'esprit; Droit d'auteur

Domains: Law

Philippe Mouron. L'icône et l’œuvre de l'esprit : De l’un des fondements religieux du droit d’auteur. Droit et religions. Annuaire, 2014, 7 (Tome 1), pp. 49-66. ⟨hal-01485783v1⟩