La nature juridique des "Pieds Nickelés" - Archive ouverte HAL Access content directly
Journal Articles Revue Lamy Droit de l'immatériel Year : 2008

La nature juridique des "Pieds Nickelés"

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Abstract

La bande dessinée "Les Pieds Nickelés" présente d'intéressantes problématiques en droit d'auteur, en ce qu'elle est constituée d'une multitude d’œuvres (titre, personnages, épisodes, planches,...) ayant été réalisées par une pluralité d'auteurs (Forton, Pellos,...) sur une longue période (depuis 1908). La mise en œuvre des droits attachés à ces différentes créations n'en est que plus difficile, de même que la question de savoir dans quelle mesure elle serait dans le domaine public.
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hal-01486748 , version 1 (10-03-2017)
hal-01486748 , version 2 (25-05-2020)

Licence

Attribution - NonCommercial - NoDerivatives - CC BY 4.0

Identifiers

  • HAL Id : hal-01486748 , version 2

Cite

Philippe Mouron. La nature juridique des "Pieds Nickelés" : Pluralité d'auteurs et pluralité de qualifications. Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, 38, pp.68-74. ⟨hal-01486748v2⟩

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