, Ann. Prop. Industr, vol.1, p.64, 1983.
, , pp.11-12
, , p.111
, , pp.80-82
, Peut-il alors être considéré comme responsable des évolutions que celle-ci a connues, en tant que titulaire des droits ? Cette question mériterait elle-même un examen approfondi, eu égard à certains précédents en la matière 48 . De plus, cette qualification peut être retenue pour la réédition de ces mêmes aventures dans des albums 49 . Enfin, la question de l'utilisation du nom « les Pieds Nickelés », qui est également le titre des différentes oeuvres ainsi que le nom de plusieurs marques 50 , serait aussi un sujet pertinent. Tous ces régimes juridiques se trouveraient impliqués si de nouvelles exploitations du trio avaient lieu, potentiellement à l'occasion du centenaire. Récemment encore, nous avons pu voir comment les ayants droit d'Hergé ont pu sanctionner l'utilisation frauduleuse de personnages, vignettes et textes des aventures de Tintin, au titre du droit des marques mais aussi du droit d'auteur, ce qui n'a pas manqué de soulever d'importantes difficultés pour le juge 51 . Les risques sont grands en la matière, et les Pieds Nickelés ne sont pas le seul exemple qui mériterait un examen approfondi. Nombreuses sont en effet les bandes dessinées éditées en série, dont l'auteur initial est décédé, que publication, les périodiques dans lesquels paraissaient les épisodes peuvent être qualifiés d'oeuvre collective 47 , les droits d'auteur revenant alors à son éditeur. C'est ce dernier qui a réglé la succession des auteurs, afin d'assurer la continuité de la série
, D'autres formes de créations y sont propices, notamment les oeuvres audiovisuelles ; nous avons ainsi cité l'exemple des séries télévisées, pour lesquelles les mêmes questions peuvent être soulevées. Les séries littéraires peuvent aussi en faire l'objet. De même, les nouvelles technologies de l'information et de la communication ont permis un développement exponentiel d'oeuvres créées par une pluralité d'auteurs, parfois anonymes, et sans collaboration. Que l'on pense à tous les espaces de jeux virtuels sur internet, tels Second Life, où les utilisateurs peuvent eux-mêmes en modifier l'architecture, après s'être constitué un avatar. Le personnage persiste à soulever des difficultés partout où il se trouve 52 . Il se pose déjà la question de savoir qui est l'auteur de ces créations et modifications : l'utilisateur ou le concepteur du jeu ? Les deux ne finissent-ils pas par se confondre ? Au final, nous faisons face à des problématiques communes à l'ensemble de la création littéraire et artistique, et le développement des moyens de communication, en multipliant les auteurs et en allongeant la « durée » des oeuvres, ne viendra pas les simplifier. Peut-être faudra-t-il revoir certains fondements du droit d'auteur, du moins la qualité de certaines oeuvres, Au-delà des Pieds Nickelés, et même de la bande dessinée, ce sont d'innombrables oeuvres qui peuvent être concernées par de telles problématiques
, CPI : « Est dite collective l'oeuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue
, titulaire des droits d'exploitation sur une oeuvre collective peut-il librement la faire évoluer ? », note sur TGI Paris, 3 ème Ch, RLDI, vol.34, pp.9-12, 2007.
, 49 Notons à ce titre l'existence de la collection complète des Pieds Nickelés de René Pellos, dont les droits d'édition sont détenus par les éditions Vent
, Pas moins de quatre sont déjà déposées
, Tintin au pays du droit moral », note sur CA Paris, 4 ème Ch., 14 mars 2007, RLDI, n° 30, août/septembre, pp.6-7, 2007.
, Le régime juridique des avatars créés dans le cadre des jeux vidéos, vol.24, pp.279-284, 2007.