. Ionasco-a and . Op.-cit.-;-maffre-baugé-a, « Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ?, vol.36, pp.95-96, 2006.

. Desbois-h, , pp.457-459

P. Recht, . Le-droit-d'auteur,-une-nouvelle-forme-de-propriété--histoire-et-théorie, and P. Lgdj, , p.312, 1969.

C. Cass, 14 mars 1900, pp.497-500

. Pollaud-dulian-f, Le droit d'auteur, 2 ème éd, Economica, p.647, 2014.

. Recht-p, , p.298

. Fontanaud-a, , p.4

B. and C. Cass, Sur ce point, vol.1, pp.195-196, 2015.

M. X. , embauché comme barman par la société Givoz gérant le café concert à l'enseigne "Les Valseuses" à Lyon, a réalisé une décoration, en lien avec son intitulé, sur des panneaux de bois, qui ont été apposés sur la vitrine de l'établissement par son exploitant, M. A... ; qu'à la suite d'un litige portant sur sa rémunération, Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que

, après une audience de cette juridiction, 2015.

M. X. , les deux panneaux de bois, en y taguant la représentation figurative de sexes masculins ; que, poursuivi sur le fondement de l'article 322-1 alinéa 2 du code pénal, il a été déclaré coupable de ces faits, 2015.

, Attendu que pour renvoyer des fins de la poursuite M. X... et rejeter les demandes d'

M. X. Mais, n'avait pas sollicité l'autorisation du propriétaire de l'établissement pour apposer de nouveaux éléments graphiques sur les panneaux de bois de la façade

, D'où il suit que la cassation est encourue

, Par ces motifs : CASSE et ANNULE, l'arrêt susvisé de la cour d'appel de Lyon, en date du 19 octobre 2017, mais en ses seules dispositions relatives aux intérêts civils, toutes autres dispositions étant expressément maintenues